Cherche contrat de partenariat

Qui a déjà fait un contrat de partenariat ???

Et sinon, où puis je trouver un modèle ???

Merci d'avance pour vos réponses

Que recherches-tu exactement séverine ?

Je souhaiterais rédiger un contrat de partenariat avec un autre professionnel : je travaille actuellement avec une autre secrétaire, on s'envoie des clients quand l'autre peut pas, mais je voudrais faire un contrat pour ça

Désolée, je ne vais pas pouvoir t'aider .... Bonne chance ....

Séverine tu trouveras ci-dessous le plan d'un contrat de partenariat.

A toi ensuite de l'agrémenter suivant tes besoins (toutes le rubriques ne sont pas obligatoires, à toi de prendre celles qui te conviennent le mieux) :

Plan détaillé du modèle :

PARTIES
PREAMBULE
OBJET DU CONTRAT
OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
- Obligations générales du PRESTATAIRE
- Description et définition des prestations
PLANNING
OBLIGATIONS GENERALES DU CLIENT
RECEPTION
ECHANGES - PREUVES - NOTIFICATIONS
PROPRIETE
DECLARATIONS ET GARANTIES DES PARTIES
CONFIDENTIALITE
NON-SOLLICITATION DE PERSONNEL
CONDITIONS FINANCIERES
- Prix des services
- Echéances
- Modalités de paiement
LIMITATION DE RESPONSABILITE - GARANTIES -PENALITES
- Limitation de responsabilité
- Garanties
- Pénalités
RESILIATION ANTICIPEE
INDEPENDANCE RECIPROQUE
COLLABORATION - COOPERATION
EFFET -DUREE
- date et conditions
- terme du contrat
- renouvellement
RUPTURE AMIABLE
MODIFICATION DU CONTRAT - INTEGRALITE DES ENGAGEMENTS
DIVISIBILITE DES CLAUSES
CESSION ET SOUS-TRAITANCE DU CONTRAT
DROIT APPLICABLE - LANGUE DU CONTRAT
DIFFERENDS
ELECTION DE DOMICILE
FRAIS ET HONORAIRES
SIGNATURE DES PARTIES

merci Liliane, tu es toujours très efficace :)